Le PLU
PLAN LOCAL D’URBANISME
- Pièce n°0-0a Rapport de Présentation 1ère partie : Diagnostic Territorial
- Pièce n°0-0b Rapport de Présentation 2nde partie : Projet
- Pièce n°0-0c Etude d’incidences NATURA200
- Pièce n°0-1 Diagnostic agricole
- Pièce n°0-2 Plan de recensement des indices de cavités souterraines
- Pièce n°0-3 Liste des éléments remarquables du paysage et du patrimoine bâti
- Pièce n°0-4 Planche cartographique de la synthèse du diagnostic territorial
- Pièce n°0-5 Enquête sur la mobilité des Brionnais
- Pièce n°0-6 Déclinaison des enjeux par quartier
- Pièce n°0-7 Histoire de Brionne
- Pièce n°1 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Pièce n°2 : Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Pièce n°3 : Règlement écrit
- Pièce n°4-1 : Plan de zonage 5000
- Pièce n°4-2 : Plan de zonage 2500
- Pièce n°4-3a : Zonage archéologique
- Pièce n°4-3b : Zonage du plan de prévention PPRI des risques innondations
- Pièce n°4-3c : Zonage du plan de prévention PPRI des risques technologiques
- Pièce n°4-3d : Zonage lié au captage des fontaines
- Pièce n°4-3e : Secteur de diversité commerciale
- Pièce n°4-3f : Secteur soumis à des orientations d’aménagement et de programmation
- Pièce n°4-3g : Secteur soumis au permis de démolir
- Pièce n°5 : Liste des emplacements réservés
- Pièce n°6-1 : Liste et descriptif des servitudes d’utilité publique
- Pièce n°6-2 : Plan des servitudes d’utilité publique
- Pièce n°6-3 : Plan de prévention des risques inondations
- Pièce n°6-4 : Plan de préventions des risques technologiques
- Pièce n°6-5 : Arrêté préfectoral déclarant d’utilité publique le captage des fontaines
- Pièce n°7-1 : Plan des périmètres de nuisances sonores
- Pièce n°7-2 : Classement des infrastructures de transport terrestre
- Pièce n°8-1 : Plan du réseau d’eau potable
- Pièce n°8-2 : Plan des réseaux d’eaux usées pluviales
- Pièce n°8-3 : Interface entre le zonage du PLU et le zonage du SDA
